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Cadeaux & Fêtes de Noël

Les chèques-cadeaux à vocation culturelle

Chèques Lire, Chèques Disques, Chèques Culture, coupon FNAC ou MK2… les bons d’achat à vocation culturelle se multiplient. Face à des salariés parfois individualistes ou éparpillés ils peuvent être une solution pour les équipes des CE.

Cultivez la curiosité des salariés

Présentation : des cadeaux

Favoriser l’accès des salariés à la culture constitue l’une des missions des comités d’entreprise. Dès leur création, des CE ont investi ce créneau. Grâce à eux, le TNP (Théâtre National Populaire) a pu attirer des centaines de milliers de salariés à revenus modestes. Aujourd’hui encore nombreux sont les CE à souscrire des abonnements à tarifs réduits dans les théâtres et salles de concerts. D’autres ou les mêmes ont mis en place des bibliothèques et vidéothèques. Des élus motivés multiplient les initiatives : clubs de lecture, concerts ou expositions sur le lieu de travail, financement de spectacles, ciné-clubs… Mais depuis quelques années, par manque de temps, et sous la pression de salariés éparpillés ou moins enclins aux activités collectives, les CE doivent aussi favoriser l’accès individuel à la culture. Des chèques à vocation culturelle d’un montant à fixer par le CE répondent à cette demande. Ils peuvent être vendus à prix coûtant ou encore être offerts ou subventionnés par le CE en utilisant le budget des activités sociales et culturelles.

Un pionnier, le Chèque Lire

C’est aujourd’hui la seule gamme sur le marché des chèques-cadeaux qui présente trois chèques dédiés à trois univers culturels spécifiques. Le Chèque Lire (depuis 1988) pour toutes les catégories de livres, le Chèque Disque (depuis 1996) pour les CD, DVD et jeux vidéo et le Chèque Culture (depuis 1999) pour tout l’art et le spectacle (théâtre, cinéma, musées, expositions, concerts, cirque…). Les deux premiers titres servent chez les libraires et disquaires de proximité et dans les enseignes spécialisées. Le troisième entend contribuer au développement culturel local par l’accès à des milliers de spectacles, quelquefois à tarif réduit.

Dans les trois cas, l’émetteur propose aux CE diverses prestations : la personnalisation des chèques, des affichettes, un calendrier d’animation. Une pochette cadeau «enveloppe culturelle» permet de regrouper plusieurs chèques Lire, Disque et Culture. Ainsi, un CE offre un chèque Lire par enfant de salarié scolarisé ou en apprentissage. Un autre CE propose à chaque salarié de commander chaque mois un chèque Lire ou Disque d’une valeur de 15 euros subventionné à 50%. Depuis l’annonce par l’URSSAF de l’exonération de cotisations sociales sur les chèques culturels, l’offre a bondi. Kadéos propose le «Ticket Culture» permettant l’achat de livres, disques, CD, DVD, places de cinéma, théâtre, concerts, expositions ou monuments. Il est utilisable en exclusivité à la FNAC, dans de nombreux châteaux et parcs d’attraction. D’autres émetteurs donnent accès à l’offre culturelle. La Fnac avec le coupon Fnac.com pour des achats sur internet. Tir Groupé avec le «Bon cadeau direct» mention «Culture» utilisable dans diverses enseignes de la grande distribution, librairies, location de vidéos, parcs. Ce bon d’achat est aussi transformable en réservations de théâtre, Ciné-chèques, cartes UGC. Le chèque cadeau généraliste de la Sodexo peut pour sa part être transformé en Ciné-chèques ou en abonnements presse. Et le «Bon master» de BEST (Bonus euro system) couvre Ciné-chèques, Maxi Livres, Virgin…

Le CE peut acheter directement des coupons

Si un élu ou un salarié du CE en a le temps, rien n’interdit de commander ou négocier directement des billets à tarif groupe pour un site ou un événement culturel. Un CE subventionne par exemple des cartes d’adhérents au Louvre, au Centre Pompidou ou au Musée d’Orsay. Le Futuroscope de Poitiers offre 10% de réduction sur l’achat des billets d’entrée valables deux ans à date libre. La Cité des sciences et de l’industrie à Paris propose des tarifs de groupe.

De nombreux théâtres, à Paris ou en régions, consentent des tarifs aux CE réservant pour une collectivité. UGC Pro vend en gros et avec réduction des cartes «solo» pour une seule entrée, UGC pour 5 ou 7 entrées ou des cartes «illimitées» valables un an. Des offres de même type existent dans les réseaux MK2, Gaumont/Pathé, CGR et dans les salles indépendantes acceptant le Ciné-chèque. Les CE qui souhaitent panacher tout en n’ayant qu’un interlocuteur peuvent s’adresser à un intermédiaire comme Canal CE ou Meyclub.

De nombreux inter-CE du réseau Cezam assurent la billetterie pour une grande variété de sorties et événements culturels. L’association Ancav TT propose pour sa part une carte Loisirs avec tarification privilégiée pour des spectacles, châteaux, parcs de loisirs… Avant de se lancer dans l’achat de billets ou de chèques à vocation culturelle, les élus du CE doivent discuter entre eux. Ils peuvent décider de donner la priorité à la culture plutôt qu’à la consommation générale. Ils peuvent aussi interroger les salariés sur leurs souhaits. Un sondage auprès de ceux qui viennent au local du CE ou un questionnaire envoyé par courrier interne ou par messagerie fixera les idées. Le montant de la ligne culture du budget des ASC a sans doute été défini en début de mandat ou d’année. Il va falloir fixer le montant que le CE peut consacrer globalement à l’achat de chèques à vocation culturelle. Et décider si le CE offre les chèques culture ou s’il demande une participation aux salariés, celle-ci pouvant varier avec le quotient familial. Ne pas oublier les télétravailleurs et les titulaires de contrats particuliers (CDD, apprentis, temps partiels) quitte à moduler les droits individuels en fonction de règles d’ancienneté ou de durée de travail qui doivent être précisées par écrit et connues de tous. La commission culture ou le trésorier devra disposer d’une liste exhaustive des salariés et, le cas échéant, des retraités et/ou licenciés économiques reconnus comme ayants droits. Il est recommandé de passer commande à l’avance si une distribution générale est prévue à l’occasion de Noël par exemple. Pour éviter toute contestation, une signature devra être demandée aux bénéficiaires. Ce qui peut impliquer une distribution itinérante dans les services. Ou, comme le fait un autre CE, des permanences annoncées par l’intranet. Aux élus de transformer la distribution en occasion de rencontre conviviale ou d’échanges individuels avec les salariés.

Les pièges à éviter

Pour éviter toute mauvaise surprise, interrogez plusieurs prestataires avant de passer commande. Faites préciser le montant des frais d’expédition (au local du CE, au domicile des salariés…) et des éventuels frais d’impression pour des mentions spécifiques sur chaque coupon. Posez des questions, sur la durée de validité et sur les possibilités de prorogation ou de reprise des coupons invendus ou périmés.

Bon à savoir

Les Chèques Disques et Chèques Culture distribués par les CE ne s’analysent plus comme un bon d’achat mais comme une modalité financière de prise en charge d’une activité culturelle. Comme les Chèques Lire, ils ne sont donc pas soumis aux cotisations sociales, patronales et salariales. On n’est pas tenu de les offrir à l’occasion des évènements mentionnés sur la liste de l’ACOSS (mariage, naissance, Noël, retraite, rentrée scolaire…) et leur montant peut dépasser le seuil de 5% du plafond mensuel de la Sécurité Sociale au-delà duquel les bons cadeaux sont assujettis aux cotisations. Cette décision de l’ACOSS date du 27 octobre 2004. Celle-ci précise que les redressements et procédures contentieuses sur le régime social de ces chèques peuvent être abandonnés.

Pour en SAVOIR PLUS

Lettre circulaire ACOSS N°2004-144

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    Charles-Henri Darmancourt

    secrétaire du CE Total Spazio (92), 1 500 salariés.