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Recours aux experts
Bon à savoir
L'expertise en CHSCT. A titre indicatif, il est utile que le comité d'entreprise sache que le CHSCT peut également avoir recours à un expert agréé pris en charge par l'employeur en cas de risque grave ou de projet important pour les conditions d'hygiène ou de travail (voir l'article L 236-9 du Code du travail).
Témoignage : Charles Menier
Charles Meunier, secrétaire du CCE carpenter, délégué syndical central CFDT
« Au 1er plan social, en 2000, le CCE s’était renseigné puis avait finalement renoncé à recourir à un expert comptable.
Un peu de frilosité, c’est certain, mais aussi parce que le directeur financier disait qu’on allait plomber un peu plus les comptes. En 2002, quand l’enjeu est devenu la fermeture d’un site, nous n’avons pas hésité d’autant que nous avions entre temps pris l’appui d’un conseil juridique. Expert comptable et expert technique ont fait un travail remarquable et le CE a vraiment assisté les salariés sur une période difficile. Quant au coût de l’expertise, plus personne n’y pense, y compris la Direction, qui a compris le travail que cela représentait et apprécie aujourd’hui d’avoir face à elle un CCE ferme mais responsable. Depuis nos experts nous suivent, même en dehors de toute procédure, et un travail de long terme est mené. Nous sommes sur une activité très concurrentielle et après un travail important sur l’organisation du travail et les grilles de classifications, nous abordons avec nos experts le chantier de la GPEC pour 2007. Leurs expériences et méthodologies nous sont indispensables. »
 La coordination des instances CHSCT et CE est en effet plus que jamais une nécessité, les domaines respectifs de consultation se chevauchant régulièrement.
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